Mentions légales

Éditeur

EvoProf — [Raison sociale, forme juridique, capital], [adresse du siège], RCS [ville] [numéro]. Directeur de la publication : [nom].

Hébergement

Application : Vercel Inc. — Base de données et fichiers : Supabase (région Union européenne).

Contact

contact@evoprof.fr

Marketplace — achats et droit de rétractation

Les ressources payantes sont des contenus numériques fournis sans support matériel. Conformément aux articles L221-18 et L221-28 13° du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter tant qu'il n'a pas téléchargé le fichier. Lors de l'achat, il demande expressément l'accès immédiat au contenu et reconnaît perdre son droit de rétractation dès le premier téléchargement, dont la date est enregistrée.

Un achat remboursé ou faisant l'objet d'une contestation bancaire entraîne la révocation de l'accès au fichier. Les ressources signalées peuvent être suspendues par la modération.

Propriété intellectuelle

Les ressources publiées sur la Marketplace restent la propriété de leurs auteurs, qui garantissent détenir les droits nécessaires à leur diffusion.